Dans le cadre du projet MOVING, l'AREPO, en collaboration avec Euromontana et Highclere Consulting (HCC), a mené une analyse sur la mise en oeuvre de l'OQT "produit de montagne" de l'UE. L'analyse visait à mettre à jour les données existantes, à évaluer son impact sur les revenus des agriculteurs et les économies [...]
Dans le cadre du projet MOVING, l’AREPO, en collaboration avec Euromontana et Highclere Consulting (HCC), a mené une analyse sur la mise en oeuvre de l’OQT « produit de montagne » de l’UE. L’analyse visait à mettre à jour les données existantes, à évaluer son impact sur les revenus des agriculteurs et les économies locales, à évaluer la perception des consommateurs et à explorer sa relation avec d’autres systèmes de qualité. Cette analyse s’appuie sur les études précédentes d’Euromontana sur la mise en oeuvre de l’OQT, en se concentrant sur le statut législatif et l’adoption par les agriculteurs. Grâce à une double enquête menée auprès des administrations régionales et des producteurs utilisant l’OQT « produit de montagne », ce rapport présente des résultats clés qui permettent d’élaborer des recommandations fondées sur des données probantes en vue de renforcer le système.
Le projet Interreg Sudoe AGROSMARTglobal a identifié la nécessité de renforcer la protection des produits agricoles et agroalimentaires bénéficiant d'Indications Géographiques (IG) sur Internet. Les IG occupent, en effet, une place importante en termes d’exportation pour les pays de l’UE et sont particulièrement [...]
Le projet Interreg Sudoe AGROSMARTglobal a identifié la nécessité de renforcer la protection des produits agricoles et agroalimentaires bénéficiant d’Indications Géographiques (IG) sur Internet.
Les IG occupent, en effet, une place importante en termes d’exportation pour les pays de l’UE et sont particulièrement touchées par les contrefaçons et le cybersquatting du fait de leur notoriété et attractivité qui suscitent l’intérêt croissant des tiers.
Ainsi, les professionnels titulaires légitimes d’indications géographiques, doivent développer une stratégie de défense complète, prudente et exhaustive, pour à la fois tirer profit des avantages incontestables qu’offre une présence sur Internet, tout en minimisant au maximum les risques de violations, souvent complexes à endiguer.
C’est dans ce cadre que l’AREPO a décidé d’élaborer un guide pratique à l’attention des groupements de producteurs et de leurs membres, visant à leur fournir des informations déchiffrées et clarifiées sur le fonctionnement d’Internet en matière de droit de la propriété intellectuelle et à présenter les démarches concrètes à mettre en œuvre pour protéger efficacement leur IG d’une violation sur Internet.
Le guide se concentre plus particulièrement sur les procédures applicables à la France avec des éclairages sur les cas spécifiques de l’Espagne et du Portugal. Il reste néanmoins pertinent pour tous les groupements de producteurs de l’UE compte tenu des similitudes constatées dans les démarches et procédures des pays européens en la matière.
Le guide est téléchargeable ci-dessous en anglais, français, espagnol et portugais.
